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Mentions légales

BEUCHAT International a ouvert ce site  » www.beuchat-swimming.com « pour l’information personnelle de ses utilisateurs et de ses distributeurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec BEUCHAT ou ses distributeurs.

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Adresse postale

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

0970 808 911 (appel non surtaxé)

 

Sommaire

–        Droits de propriété intellectuelle et Droits des marques

–        Informations sur les produits

–        Réseau de Distribution

–        Données personnelles et autres données

1) Collecte d’informations

2) Mineurs

3) « Cookies »

–        Téléchargements

–        Liens hypertextes

–        Limitation de responsabilité

–        Droit applicable

–        Acceptation et mise à jour des conditions générales

 

 

 

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BEUCHAT INTERNATIONAL S.A.

34, Av Boisbaudran

13015 MARSEILLE – FRANCE

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Informations générales :

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Direction de la publication :         BEUCHAT International

Responsable du site :                  BEUCHAT International

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Droits de propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de BEUCHAT ou de tiers ayant autorisé BEUCHAT à les utiliser. Les modèles représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de BEUCHAT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Droits des marques

L’appellation BEUCHAT, le logo (Espadon) BEUCHAT, certains noms de produits de la gamme BEUCHAT sont des marques déposées par BEUCHAT. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de BEUCHAT ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

 

 

Informations sur les produits

BEUCHAT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de BEUCHAT, des membres de son réseau de distribution, ou de ses employés. Les informations figurant dans le présent site Internet correspondent à la définition des produits à la date de réalisation du site, et sont susceptibles d’évoluer, à tout moment. Pour connaître les plus récentes évolutions, veuillez consulter votre distributeur et de consulter ce site régulièrement mis à jour.

 

 

Réseau de Distribution

Le réseau de distribution BEUCHAT est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits présentés sur le site. Nous vous remercions de consulter votre distributeur à cet effet. Naturellement, les distributeurs agissant en leur propre nom et pour leur propre compte, demeurent responsables des informations de toute nature qu’ils sont susceptibles de vous donner.

 

 

Données personnelles et autres données

1) Collecte d’Informations

Lorsque vous naviguez sur le site Web de BEUCHAT, vous le faites en tout anonymat. Nous n’enregistrons aucune information personnelle vous concernant, pas même votre adresse e-mail. En revanche, nous enregistrons l’adresse IP de votre ordinateur afin d’établir des statistiques sur les parties du site que vous consultez et sur la durée de votre visite. Cette adresse IP n’est toutefois reliée à aucune information susceptible de vous identifier. Les seules autres informations automatiquement portées à notre connaissance (par votre logiciel de navigation) sont le type d’ordinateur et le système d’exploitation que vous utilisez.

 

 

2) Mineurs

Si les campagnes publicitaires et marketing concernant des produits BEUCHAT touchent parfois des mineurs, nous ne sollicitons jamais d’informations de leur part. BEUCHAT encourage les parents et les autres personnes ayant des enfants mineurs sous leur responsabilité à les accompagner dans leur navigation sur Internet et à s’intéresser aux activités qui peuvent être proposées à ces enfants sur les sites Web. Aucune information ne peut être saisie ou publiée sur le site Web BEUCHAT par des visiteurs âgés de moins de 18 ans, sans le consentement de leur parent ou tuteur légal.

 

3) « Cookies »

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur afin de ne pas accepter les cookies. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.

 

Téléchargements

Les photos, dessins ou vidéos représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et sont la propriété de BEUCHAT ou de tiers ayant autorisé BEUCHAT à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information.

 

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.beuchat-swimming.com nécessite une autorisation préalable écrite de BEUCHAT. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.beuchat-swimming.com. BEUCHAT ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.beuchat-diving.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

 

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni BEUCHAT, ni ses filiales, ni les membres de son réseau de distribution ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de BEUCHAT, de ses filiales ou des membres de son réseau de distribution. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

 

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Mise à jour des conditions générales

BEUCHAT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

Acceptation de ces Conditions générales

En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation de ces conditions générales BEUCHAT. Si vous n’êtes pas d’accord avec le présent document, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de ce document à tout moment. Le fait que vous continuiez à utiliser le site www.beuchat-diving.com après publication de telles modifications signifie votre acceptation desdites modifications.

 

Dernière mise à jour le 15/06/2015.

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